Levier 8 : Emplois du temps, rythmes scolaires et pédagogiques
109. La gestion du temps d'éducation et de formation (calendriers, horaires, rythmes et vacances scolaires) sera basée sur les règles suivantes:
a. L'année scolaire comprend, dans l'enseignement primaire, collégial et secondaire, au moins trente quatre semaines pleines d'activité effective, correspondant à un volume de 1000 à 1200 heures. La répartition de ces semaines ou de ce volume horaire sur les jours de l'année peut être ajustée en fonction du rythme de vie propre à l'environnement régional et local de l'école. L'autorité pédagogique provinciale peut, en cas d'événement naturel, modifier le calendrier annuel de celle-ci, sous réserve d'assurer les volumes d'enseignement annuels obligatoires.
Au niveau de l'enseignement supérieur, il appartient aux universités, en fonction de la restructuration de leurs cycles et cursus d'enseignement, de déterminer la durée et la répartition de l'année académique, étant entendu qu'elles pourront instaurer des sessions d'été.
b. L'année scolaire débute, pour les enseignements primaire, collégial et secondaire, le deuxième mercredi de septembre et, pour l'enseignement post-baccalauréat, au plus tard le 15 septembre.
c. L'ouverture de l'année scolaire est un jour de fête, dite Fête de l'Ecole dont les chefs d'établissements, les enseignants, les familles, les apprenants et les partenaires sociaux, économiques et administratifs de l'école veilleront à la réussite de cette fête et à la mise en relief de sa signification.
d. Le premier jour d'école sera partout marqué, notamment, par ce qui suit:
- l'accueil des apprenants et leurs familles ;
- la prise de connaissance du calendrier annuel, dûment affiché et précisant, à l'avance, les périodes d'enseignement, les dates d'examens, les activités ou sorties parascolaires prévues, les périodes de vacances incluant les jours légalement fériés et toute autre information utile;
- la visite des locaux, organisée par petits groupes et assortie de toutes les explications utiles;
- la distribution des emplois du temps et la présentation aux apprenants de chaque groupe-classe de leurs enseignants et encadrants;
- la signature et la remise solennelle des engagements éthiques et déontologiques prévus en première partie de la présente charte.
e. L'horaire scolaire, journalier et hebdomadaire, sera fixé par l'autorité pédagogique régionale, suivant une procédure qui sera clairement définie, en tenant compte:
- des conditions concrètes de vie des populations, dans leur contexte socio-économique et culturel;
- du respect des particularités physiques et psychologiques des apprenants à chaque âge donné;
- de la nécessité d'épargner le temps et l'effort dépensés dans les déplacements inutilement répétitifs;
- de l'aménagement d'un temps suffisant pour le travail personnel requis des apprenants;
- de la combinaison judicieuse, chaque fois que possible, de la formation dans les établissements et de la formation en milieu de travail;
- de l'organisation d'activités parascolaires et d'éducation physique à des moments adéquats, du double point de vue pédagogique et opérationnel;
- de l'utilisation multi-fonctionnelle et optimale des infrastructures éducatives, objet de l'article 155 de la présente charte, sans que cette optimisation ne soit jamais préjudiciable aux apprenants, du point de vue physique, psychique, pédagogique ou social.
f. Le principe d'une réduction de l'horaire hebdomadaire des élèves, notamment dans les enseignements primaire et secondaire, sera examiné par les autorités pédagogiques, dans le cadre de la rénovation des programmes et des méthodes, prévue aux articles 106 et 107 ci-dessus.
